Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINERALETTE
NESTLE WATERS FRANCE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3226926
Date de dépôt :
14/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2013
MINERALETTE de NESTLE WATERS FRANCEs

Présentation de la marque MINERALETTE

Déposée le 14 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINERALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCEs domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY NESTLE WATERS M.T. domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque MINERALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERALETTE est expirée depuis le 14 mai 2013.

NESTLE WATERS FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : Vittel + energy , CHAQUE JOUR UNE VIE NOUVELLE , FRAISE DELIRE , FLUO SUNSHINE , FLUO BANQUISE


NESTLE WATERS FRANCE (Société par Actions Simplifiée) - 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 582022091


Monsieur François CREPY NESTLE WATERS M.T. - 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boisons non alcoolisées, autres boissons à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité, gestion des affaires commerciales, démonstration de produits, diffusion et distribution de prospectus, de matériel publicitaire et d'échantillons ; promotion des ventes, location de distributeurs automatiques, de matériel publicitaire, de machine et d'appareil de bureaux ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.